57. Décret mettant en liberté le citoyen Vassant, maire de Sedan (Rapporteur E. Lacoste)
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Référence bibliographique
57. Décret mettant en liberté le citoyen Vassant, maire de Sedan (Rapporteur E. Lacoste).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 366-367.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
366
Dernière page
367
Modifié le