Renvoi à la commission des subsistances et approvisionnements de l'adresse de la municipalité, du conseil général et du comité de surveillance de Rogny (Yonne), pour pourvoir à leurs besoins, lors de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des subsistances et approvisionnements de l'adresse de la municipalité, du conseil général et du comité de surveillance de Rogny (Yonne), pour pourvoir à leurs besoins, lors de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 333.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
333
Dernière page
333
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le