Projet de décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des marais, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Projet de décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des marais, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 679-680.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
679
Dernière page
680
Typologie documentaire
Projet de décret
Modifié le