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PARLEMENTAIRES

Félicitations adressées à la Convention pour l’énergie déployée les 9 et 10 thermidor, par la commune de L’Aigle (Orne), lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)

1. Félicitations adressées à la Convention pour l’énergie déployée les 9 et 10 thermidor, par a) la commune de L’Aigle(Orne), b) le général Varin, commandant la presqu’île de Cherbourg, c) les administrateurs du district de Villefranche (Rhône), d) les administrateurs du district de Vervins (Aisne), la commune de Montendre (Charente-Inférieure), e) la société populaire de Pau (Basses-Pyrénées), f) les administrateurs du district de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), la société populaire de Mont-Marcel (ci-devant Saint-Marcel-de-Bel-Accueil, Isère), g) les officiers, sous-officiers et canonniers du détachement du 9e régiment d’artillerie, la société populaire de Thomas-de-Conac (Charente-Inférieure), la société populaire de Ciers-du-Taillon (Charente-Inférieure), h) les administrateurs et l’agent national du district de Draguignan (Var), i) le comité de surveillance du district de Val-Libre (ci-devant Le Donjon, Allier), j) les administrateurs du département du Loiret, k) le conseil général, la justice de paix, le comité de surveillance de Montesquieu (Haute-Garonne), 1) le conseil général de Die (Drôme), m) le comité révolutionnaire de Die, les canonniers de la section Le Peletier en garnison à Chantilly, n) le comité de surveillance de Mèze (Hérault), o) la société populaire de Mont-Adour (ci-devant Saint-Sever, Landes), p) l’administrateur du département du Var, q) les juges et commissaire national près le tribunal du district de Barjols (Var), la société populaire de Marathon (ci-devant Saint-Maximin, Var), r) le tribunal du district de Draguignan (Var), s) le comité de surveillance, la société populaire de Draguignan, la société populaire des Arcs (Var), t) la société populaire d’Oloron (Basses-Pyrénées), les citoyens de Grenoble (Isère), u) le tribunal criminel du département du Var