60. Secours accordé, sur le rapport du représentant Enlart, au citoyen Foucault, militaire blessé en Vendée, à titre d’indemnité non imputable sur sa pension
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Référence bibliographique
60. Secours accordé, sur le rapport du représentant Enlart, au citoyen Foucault, militaire blessé en Vendée, à titre d’indemnité non imputable sur sa pension.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 247.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
247
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247
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