Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton d’Aubin-Rousseau, département du Calvados, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)
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Référence bibliographique
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton d’Aubin-Rousseau, département du Calvados, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 15.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
15
Dernière page
15
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le