Aller au contenu principal
Premier menu haut
Persée
Portail Persée
Perséides
Data Persée
Blog
Rechercher
Rechercher
Deuxième menu haut
À propos
Objectifs du projet
Orientations scientifiques
Partenaires institutionnels
Contributeurs-trices
Ressources
Actualités
Explorer
Les volumes
Les députés
Les cahiers de doléances
Comprendre
Comprendre le corpus
Aide à l'exploration
Foire aux questions
Contact
Premier menu haut
Persée
Portail Persée
Perséides
Data Persée
Blog
Rechercher
Rechercher
Accueil
Explorer
Les volumes
Adoption en seconde lecture de quatre décrets débattus dans les séances précédentes, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)
Adoption en seconde lecture de quatre décrets débattus dans les séances précédentes, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)
Partager
Télécharger
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)
57. Adoption de 4 décrets (l° Ordre du jour sur la demande du représentant Laforest aîné ; 2° sur l’impression du rapport sur la solde des troupes ; 3° sur la défense de sortie de Paris aux citoyens soustraits à l’exécution de mandats d’arrêt ; 4° relatif à la transcription des actes publics)
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
393
Dernière page
393
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
Modifié le
9 février 2022 à 23:34