Décret, motivé par la proposition de Boursault, rétablissant une inscription sur le monument de Le Peletier, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
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Référence bibliographique
Décret, motivé par la proposition de Boursault, rétablissant une inscription sur le monument de Le Peletier, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 61.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
61
Dernière page
61
Typologie documentaire
Décret
Modifié le