Décret chargeant le comité des Secours d'un rapport sur le traitement à accorder à Roudil, lieutenant et Lebegue, grenadier, tous les deux blessés au service de la nation dans l'armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret chargeant le comité des Secours d'un rapport sur le traitement à accorder à Roudil, lieutenant et Lebegue, grenadier, tous les deux blessés au service de la nation dans l'armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 363.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
363
Dernière page
363
Typologie documentaire
Décret
Modifié le