Adoption de plusieurs projets de décrets du comité des Secours publics, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)

39. Le représentant Roger Ducos fait accorder un secours a) à Marie-Magdeleine Marchand, de Dun-sur-Loir (Eure-et-Loir), détenue libérée, b) à François Armand Boileau, domicilié à Paris, c) François-Michel Loth et Anne-Baptiste Durand, de Faucogney (Haute-Saône), détenus libérés, d) à Adrien Hary, d’Hem-Lenglet (Nord), e) et Michel Mekain, maltraités par l’ennemi

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Référence bibliographique

Adoption de plusieurs projets de décrets du comité des Secours publics, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 348.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

348

Dernière page

348

Typologie documentaire

Déroulement des séances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:23