Renvoi au comité de salut public de l'adresse du conseil général de la commune de Dôle (Jura) qui dénonce l’adresse tendancieuse des citoyens Gouvernet et Génisset, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du conseil général de la commune de Dôle (Jura) qui dénonce l’adresse tendancieuse des citoyens Gouvernet et Génisset, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)