Adresse des administrateurs du département du Doubs, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse des administrateurs du département du Doubs, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 259.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
259
Dernière page
259
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le