Règlement pour un culte particulier adopté par la société populaire de la commune de Soissons, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Règlement pour un culte particulier adopté par la société populaire de la commune de Soissons, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 401-402.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
401
Dernière page
402
Typologie documentaire
Arrêté de collectivité
Modifié le