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Les volumes
Discussion à propos des billets pour la fédération du 14 juillet, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Discussion à propos des billets pour la fédération du 14 juillet, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
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Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790
Assemblée nationale
10 juillet 1790
Séance du matin
Décret transférant aux nouveaux corps administratifs les pouvoirs des anciens élus de Bourgogne pour le canal du Charolais
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
36
Dernière page
36
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
Modifié le
11 mars 2021 à 19:07