Décret, sur la pétition de la société populaire de Varennes en Argonne (Meuse), chargeant le directoire du département de rendre public l'état des dépouilles des églises et d'envoyer l'inventaire à la Convention, en annexe de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, sur la pétition de la société populaire de Varennes en Argonne (Meuse), chargeant le directoire du département de rendre public l'état des dépouilles des églises et d'envoyer l'inventaire à la Convention, en annexe de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 657.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
657
Dernière page
657
Typologie documentaire
Décret
Modifié le