Arrêté des autorités constituées de Montargis concernant les sépultures, conforme à celui du représentant dans la Nièvre, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Arrêté des autorités constituées de Montargis concernant les sépultures, conforme à celui du représentant dans la Nièvre, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 86-87.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
86
Dernière page
87
Typologie documentaire
Arrêté de collectivité
Modifié le