Adresse des volontaires du 16e bataillon de Luxeuil (Haute-Saône) demandant à rester organisés tels qu'ils sont, si la loi de l'amalgame du 2 frimaire le permet, lors de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse des volontaires du 16e bataillon de Luxeuil (Haute-Saône) demandant à rester organisés tels qu'ils sont, si la loi de l'amalgame du 2 frimaire le permet, lors de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 10-11.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
10
Dernière page
11
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le