43. Décret accordant une pension au citoyen Faure, blessé et une indemnité au citoyen Muselier qui a pris soin de lui (Rapporteur : Pottier)
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Référence bibliographique
43. Décret accordant une pension au citoyen Faure, blessé et une indemnité au citoyen Muselier qui a pris soin de lui (Rapporteur : Pottier).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794). 1972. pp. 413-414.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
413
Dernière page
414
Modifié le