Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition présentée par les sans-culottes de la commune de la Celle Saint-Cloud, qui présentent des dons et demandent à changer leur nom en celui de Celle-les-Bruyères, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)
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Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition présentée par les sans-culottes de la commune de la Celle Saint-Cloud, qui présentent des dons et demandent à changer leur nom en celui de Celle-les-Bruyères, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 357.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
357
Dernière page
357
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le