28. Décret autorisant Chambel, ex-curé de Bruyère, à rester dans sa paroisse (Rapporteur : Bassal)
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Référence bibliographique
28. Décret autorisant Chambel, ex-curé de Bruyère, à rester dans sa paroisse (Rapporteur : Bassal).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 278-279.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
278
Dernière page
279
Modifié le