Renvoi aux comité de division et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Saint-Etienne-Vallée-Françoise (Lozère) qui demande à changer son nom en celui de Val-Libre, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comité de division et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Saint-Etienne-Vallée-Françoise (Lozère) qui demande à changer son nom en celui de Val-Libre, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 85-86.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
85
Dernière page
86
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le