Arrêté du conseil général de la commune de Gap par lequel il a consacré à la liberté et à la raison l'église et invite tous les citoyens à y célébrer des fêtes nationales tous les décadis, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Arrêté du conseil général de la commune de Gap par lequel il a consacré à la liberté et à la raison l'église et invite tous les citoyens à y célébrer des fêtes nationales tous les décadis, lors de la séance du 21 germinal an II (10 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 409.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
409
Dernière page
409
Typologie documentaire
Arrêté de collectivité
Modifié le