23. Sur le rapport du représentant Treilhard, les représentants Pelletier, Sevestre et Foucher (du Cher), sont envoyés en mission dans les départements du Doubs, du Jura, du Mont-Blanc, de la Moselle, des Haut et Bas-Rhin et autres circonvoisins

23. Sur le rapport du représentant Treilhard, les représentants Pelletier, Sevestre et Foucher (du Cher), sont envoyés en mission dans les départements du Doubs, du Jura, du Mont-Blanc, de la Moselle, des Haut et Bas-Rhin et autres circonvoisins. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. pp. 99-100.