30. Carnot, au nom du comité de Salut public, annonce que les députés des départements de l’Ouest ont pris des mesures propres à terminer la guerre de Vendée. Il fait une seconde lecture de la proclamation présentée la veille ; il donne ensuite communication du projet décret destiné à seconder la proclamation. Plusieurs membres font des observations : l’ordre du jour est adopté sur toutes les propositions

30. Carnot, au nom du comité de Salut public, annonce que les députés des départements de l’Ouest ont pris des mesures propres à terminer la guerre de Vendée. Il fait une seconde lecture de la proclamation présentée la veille ; il donne ensuite communication du projet décret destiné à seconder la proclamation. Plusieurs membres font des observations : l’ordre du jour est adopté sur toutes les propositions. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794). 2012. pp. 397-399.