Adresse du conseil général de Baume-sur-le-Doubs informant d'un feu de joie à l'occasion du brûlement des titres féodaux du district, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse du conseil général de Baume-sur-le-Doubs informant d'un feu de joie à l'occasion du brûlement des titres féodaux du district, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 140.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
140
Dernière page
140
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le