Résumé de l'adresse du conseil général de la commune de Bourg qui annonce le changement de nom en Bourg Régénéré, suivant l'arrêté pris par le conseil général et la société populaire de la commune, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Résumé de l'adresse du conseil général de la commune de Bourg qui annonce le changement de nom en Bourg Régénéré, suivant l'arrêté pris par le conseil général et la société populaire de la commune, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 111.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
111
Dernière page
111
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le