Renvoi au comité des finances et au conseil exécutif provisoire de la pétition du citoyen Enguehard, ancien pasteur de la commune de Velizy, qui offre des dons et demande du travail, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité des finances et au conseil exécutif provisoire de la pétition du citoyen Enguehard, ancien pasteur de la commune de Velizy, qui offre des dons et demande du travail, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 20-21.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
20
Dernière page
21
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le