Arrêté du conseil général du département de la Marne relatif à l'exécution de l'arrêté du représentant Fouché sur l'exercice du culte, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)

Lettre du Conseil général du département de la Marne faisant connaître qu’il a ordonné l’exécution dans l’étendue de ce département, de l’arrêté du citoyen Fouché, représentant du peuple, près les départements du Centre et de l’Ouest, relatif à l’exercice du culte et à la sépulture des citoyens

Table des matières

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Référence bibliographique

Arrêté du conseil général du département de la Marne relatif à l'exécution de l'arrêté du représentant Fouché sur l'exercice du culte, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 176.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

176

Dernière page

176

Typologie documentaire

Arrêté de collectivité

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 00:08