Décret, proposé par M. Morin au nom du comité des rapports, relatif aux professeurs de théologie du collège de Rodez, lors de la séance du 26 mars 1791
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Référence bibliographique
Décret, proposé par M. Morin au nom du comité des rapports, relatif aux professeurs de théologie du collège de Rodez, lors de la séance du 26 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. 1886. pp. 397-398.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
397
Dernière page
398
Typologie documentaire
Décret
Modifié le