53. Décret ordonnant la présentation d’un rapport par les comités de la guerre et de l’agriculture sur les chevaux infirmes ou malades. (Rapporteur : Isoré)
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Référence bibliographique
53. Décret ordonnant la présentation d’un rapport par les comités de la guerre et de l’agriculture sur les chevaux infirmes ou malades. (Rapporteur : Isoré).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 200.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
200
Dernière page
200
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