Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des autorités constituées et de la société populaire de Belley (Ain), lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des autorités constituées et de la société populaire de Belley (Ain), lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)