Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de l'élection du citoyen Guchan au poste de député des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de l'élection du citoyen Guchan au poste de député des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 85.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
85
Dernière page
85
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le