Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des hommes du quatorze juillet demandant la mise en liberté du citoyen Maillard, en annexe de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des hommes du quatorze juillet demandant la mise en liberté du citoyen Maillard, en annexe de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 110.