57. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Commune d’Armes, ci-devant Saint-Etienne (Loire), qui réclame contre les mises en liberté, provoque l’exclusion des nobles et des prêtres de toutes fonctions publiques, et sollicite l’envoi d’un représentant
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Référence bibliographique
57. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Commune d’Armes, ci-devant Saint-Etienne (Loire), qui réclame contre les mises en liberté, provoque l’exclusion des nobles et des prêtres de toutes fonctions publiques, et sollicite l’envoi d’un représentant.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 177.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
177
Dernière page
177
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