ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse de la société populaire de Belleville (Rhône) qui informe la Convention de divers dons offerts à la patrie, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)

2. Félicitations par : (a) Société populaire de Barraton ; (b) Département de l’Indre ; (c) Société populaire de Belleville ; (d) Société populaire de Châlons-sur-Marne ; (e) Commune de Dun-sur-Loire ; (f) Société populaire de Bayonne ; (g) Société populaire d’Aulnay-sur-Mer ; (h) Société populaire de Beauvais ; (i) Gendarmerie de Boulogne ; (j) Agent national province de Baugency ; (k) Société populaire de Roullet ; (l) commune de Belfort ; (m) Section des Arcis ; (n) District de Nérac ; (o) Commune de Villeneuve-la-Montagne