Extrait du registre des délibérations de la société populaire de Villefort sur le traitement des ministres du culte catholique, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du registre des délibérations de la société populaire de Villefort sur le traitement des ministres du culte catholique, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. pp. 537-538.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
537
Dernière page
538
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le