Arrêté pris par le représentant Petitjean, en mission dans l'Isère, et des autorités constituées de Vienne-la-Patriote, contenant nomenclature des emprunts forcés et celle des dons volontaires, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Arrêté pris par le représentant Petitjean, en mission dans l'Isère, et des autorités constituées de Vienne-la-Patriote, contenant nomenclature des emprunts forcés et celle des dons volontaires, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. pp. 193-195.
Langue principale
Français
Nombre de pages
3
Première page
193
Dernière page
195
Typologie documentaire
Arrêté des comités et représentants en mission
Modifié le