Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'arrêté pris par la municipalité de La Révolution ci-devant Saint-Hilaire-de-Rié (Vendée) concernant l'envoi d'argenterie de l'église, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)
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Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'arrêté pris par la municipalité de La Révolution ci-devant Saint-Hilaire-de-Rié (Vendée) concernant l'envoi d'argenterie de l'église, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794). 1980. p. 252.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
252
Dernière page
252
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le