Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section de Bon-Conseil (Paris) qui attire l'attention sur les manoeuvres de l'aristocratie, demande la liberté des patriotes et l'exécution de la loi du 27 septembre, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)