Renvoi au comité d'agriculture de la pétition du citoyen Berbis relative à un surseoir au dessèchement de son étang à Corcelles-les-Arts (Côte-d'Or) qui est couvert de glaces, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)

Renvoi au comité d'agriculture de la pétition du citoyen Berbis relative à un surseoir au dessèchement de son étang à Corcelles-les-Arts (Côte-d'Or) qui est couvert de glaces, en annexe de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 557.