Extrait des délibérations du conseil général de la commune d'Orgeville, relatif à l'abandon, de la part de la commune, de son curé et de l'offrande de son traitement, lors de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait des délibérations du conseil général de la commune d'Orgeville, relatif à l'abandon, de la part de la commune, de son curé et de l'offrande de son traitement, lors de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 127-128.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
127
Dernière page
128
Typologie documentaire
Discours des députations ou de citoyens
Modifié le