Annonce de la nomination de M. Guilloz, membre de l’Assemblée, à l'évêché de Saint-Claude, par les électeurs du département du Jura et de la prestation du serment civique de tous les curés du même district, lors de la séance du 13 février 1791

Annonce de la nomination de M. Guilloz, membre de l’Assemblée, à l'évêché de Saint-Claude, par les électeurs du département du Jura et de la prestation du serment civique de tous les curés du même district, lors de la séance du 13 février 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. 1886. p. 158.