Discussion et adoption du décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption du décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. 1888. pp. 453-454.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
453
Dernière page
454
Typologie documentaire
Discussion
Modifié le