47. Décret relatif à l’adjudication, au citoyen Simonne, du domaine de Beauchamp, district de Bellevue-les-Bains (Saône-et-Loire). (Rapporteur : Besson)
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Référence bibliographique
47. Décret relatif à l’adjudication, au citoyen Simonne, du domaine de Beauchamp, district de Bellevue-les-Bains (Saône-et-Loire). (Rapporteur : Besson).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794). 1982. p. 246.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
246
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246
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