Décret, présenté par Clauzel au nom des comités réunis de la guerre et de la surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, concernant les chevaux malades et à refaire des armées de la République, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)

Décret, présenté par Clauzel au nom des comités réunis de la guerre et de la surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, concernant les chevaux malades et à refaire des armées de la République, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. pp. 590-594.