Renvoi au comité d'instruction de la pétition d'un artiste offrant un tableau et demandant à se rendre auprès des armées, en annexe de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)

Renvoi au comité d'instruction de la pétition d'un artiste offrant un tableau et demandant à se rendre auprès des armées, en annexe de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 697.