Adresse du conseil général et la société populaire et régénérée du Grand-Senecey à la Convention nationale, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

1. Les membres composant a) le tribunal criminel du département du Mont-Blanc, les tribunaux des districts b) de Crest (Drôme), c) d’Indremont (ci-devant Châtillon-sur-Indre, Indre), d) de Tarbes (Hautes-Pyrénées), e) de Guéret (Creuse), f) de Charolles (Saône-et-Loire) ; g) les juges du tribunal de commerce de Montauban (Lot) ; les conseils généraux des commîmes h) de Louhans (Saône-et-Loire), i) de Darnétal (Seine-Inférieure), j) d’Aubusson (Creuse), k) d’Arnay-sur-Arroux (ci-devant Arnay-le-Duc, Côte-d’Or), 1) de Grasse (Var) ; m) les citoyens de Chambon (Loire) ; les membres composant les comités de surveillance n) d’Honfleur (Calvados), o) de Gourdon (Lot) ; les citoyens membres des sociétés populaires p) du Grand Senecey (ci-devant Sennecey-le-Château, Saône-et-Loire), q) de Saint-Jean du Gard (Gard), r) d’Agen (Lot-et-Garonne), s) de Draguignan (Var), t) de Roman-de-Mallagarde (ci-devant Saint-Roman de Malegarde, Vaucluse), u) de Thueyts, (Ardèches), v) de Rochechouard (Haute-Vienne), w) de Vouzières (Ardenne), x) de Vitry-sur-Seine (Paris), y) de Vif (Orne), z) de Semur (Côte-d’Or), a’) de Remoulins (Gard), b’) de Pont-Auzon (ci-devant Saint-Christol-les-Alès, Gard), c’) de Paimpol (Côtes-du-Nord), d’) de Ponsac (ci-devant Château-Ponsac, Haute-Vienne), e’) de La Châtre (Indre), f) de Femey-Voltaire (ci-devant Femey, Ain), g') de Frévent (Pas-de-Calais), h’) de Chablis (Yonne) ; i’) les commissaires du parlementaire l’America, venant de New-York, expriment à la Convention nationale la satisfaction et l’enthousiasme qu’ils ont éprouvés à la lecture de l’Adresse au peuple français ; jurent de ne reconnaître qu’elle seule comme centre de ralliement, de la défendre contre tous ses ennemis

Table des matières

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Référence bibliographique

Adresse du conseil général et la société populaire et régénérée du Grand-Senecey à la Convention nationale, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794). 2005. p. 60.

Langue principale

Français

Nombre de pages

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Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:30