Adoption de plusieurs articles ajournés hier sur le remplacement des officiers et sous-officiers de la cavalerie, présentés par Goupilleau (de Fontenay), en annexe de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adoption de plusieurs articles ajournés hier sur le remplacement des officiers et sous-officiers de la cavalerie, présentés par Goupilleau (de Fontenay), en annexe de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 233-234.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
233
Dernière page
234
Typologie documentaire
Décret
Modifié le