Renvoi au comité d'instruction du don du citoyen Verlac, commis principal de la 5e division des colonies, d'un ouvrage qui a pour objet les droits de l'homme et la morale publique, lors de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)

Renvoi au comité d'instruction du don du citoyen Verlac, commis principal de la 5e division des colonies, d'un ouvrage qui a pour objet les droits de l'homme et la morale publique, lors de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 528.