Arrêté du département de la Moselle renvoyant les lettres de créances de Karcher, député suppléant du département de la Moselle, au comité des décrets, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Arrêté du département de la Moselle renvoyant les lettres de créances de Karcher, député suppléant du département de la Moselle, au comité des décrets, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 59-60.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
59
Dernière page
60
Typologie documentaire
Arrêté de collectivité
Modifié le